Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO NUIT
/
DECO SIEGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECO SIEGES
PROMO NUIT SARL

Numéro de dépôt :
97702425
Date de dépôt :
28/10/1997
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
28/10/2017

Présentation de la marque DECO SIEGES

Déposée le 28 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO NUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DECO SIEGES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO NUIT domicilié(e) 174 AVENUE DE MONSIEUR TESTE,34070 MONTPELLIER (dossier no 2350592) - 34070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 798 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMO NUIT domicilié(e) 174 AVENUE DE MONSIEUR TESTE,34070 MONTPELLIER (dossier no 2350592) - 34070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECO SIEGES est expirée depuis le 28 octobre 2017.

PROMO NUIT a également déposé les autres marques suivantes : PROMO NUIT , GRAND SOMMEIL , NUIT LITERIE , FLEX NUIT , PROMOMATELAS , PROMO NUIT , CASH NUIT , FLASH NUIT


PROMO NUIT SARL - 174 AVENUE DE MONSIEUR TESTE,34070 MONTPELLIER (dossier no 2350592) - 34070 - France - SIREN 320798952


PROMO NUIT - 174 AVENUE DE MONSIEUR TESTE,34070 MONTPELLIER (dossier no 2350592) - 34070 - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2007 n°2350592 - Publication au BOPI 2007-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

salons, banquettes, fauteuils de relaxation, chaise tables Tissus à usage textiles: drap enveloppes de matelas, linge de lit, literie (linge), housse et taie d'oreillers.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).